Mentions légales

Le site www.tourisme-aspet.com est publié par :

Office de Tourisme du canton d’Aspet
Rue Armand Latour
31160 Aspet – France
Tél : 05 61 94 86 51
Fax : 05 61 94 86 56
contact@tourisme-aspet.com
SIRET : 42109063000011

L’Office de Tourisme du canton d’Aspet a créé ce site pour l’information personnelle des internautes. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. L’Office de Tourisme du canton d’Aspet se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

Conception, Graphisme & Développement

Pierre Lacroux
Graphiste indépendant
06 79 58 42 36
www.pierrelacroux.com

Jean Denis Vauget
Développeur indépendant
06 77 71 03 44
http://kaibun.net

Hébergement du site

OVH France
Siège Social 140 quai Sartel
59000 Roubaix – France
Tél. commercial : 0 820 698 765
Tél. technique : 0 899 498 765
Site internet : http://www.ovh.com

Droits de propriété intellectuelle

L’Office de Tourisme du canton d’Aspet informe les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, textes…)
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable l’Office de Tourisme du canton d’Aspet. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie sera accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devra impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site l’Office de Tourisme du canton d’Aspet est régie par le droit français.

Liens

Ce site internet peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermedia. Les liens vers d’autres sites Internet non réalisés par l’Office de Tourisme du canton d’Aspet sont fournis exclusivement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet qui n’est pas responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, l’Office de Tourisme du canton d’Aspet décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations qui s’y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation.

Dénégation de responsabilité

Les informations, tarifs et dates indiqués sont fournis à titre indicatif, et ne sauraient engager la responsabilité de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet. Conformément à une jurisprudence constante (Toulouse, 14/01/1987), les erreurs ou omissions involontaires qui pourraient subsister malgré notre contrôle ne sauraient engager la responsabilité de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet. L’Office de Tourisme du canton d’Aspet se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable, les documents du site ou des descriptions et prix de produits figurant dans ces documents.
Les tarifs indiqués sont exprimés en TTC en vigueur, sauf erreurs typographiques.

Protection des données à caractère personnel

La consultation du site www.tourisme-aspet.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant auprès de :

Office de Tourisme du canton d’Aspet
Rue Armand Latour
31160 Aspet
contact@tourisme-aspet.com 

Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

Limites de responsabilité

En aucun cas, l’Office de Tourisme du canton d’Aspet ou d’autres tiers qui seraient mentionnés sur ce site, ne pourront être considérés comme responsables des dommages quelle qu’en soit la nature imputables à l’utilisation, à l’impossibilité d’utiliser ou aux résultats de l’utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

Sécurité

Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, à ne pas porter préjudice à l’image de l’Office de Tourisme du canton d’Aspet à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

L’Office de Tourisme du canton d’Aspet propriétaire du site www.tourisme-aspet.com s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l’espace constitué par le site. Vous utilisez le site www.tourisme-aspet.com sous votre seule et entière responsabilité. L’Office de Tourisme du canton d’Aspet ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Droit applicable

Le site Internet www.tourisme-aspet.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.